Section I : L'impôt sur les traitements et salaires Sous-Section I : Revenus soumis à l'impôt Sous-Section II : Personnes imposables et lieu d'imposition Sous-Section III : Détermination de la base d'imposition Sous-Section IV : Calcul et mode de perception de l'impôt Sous-Section V : Dispositions spéciales applicables aux contribuables en congé hors du Mali

Section II : L'impôt sur les revenus Fonciers Sous-Section I : Revenus imposables et exemptions Sous-Section II : Détermination de la base d'imposition Sous-Section III : Etablissement de l'imposition - taux

Section III : L'impôt sur les revenus de valeurs mobilières Sous-Section I : Revenus imposable Sous-Section II : Exemptions Sous-Section III : Détermination de la base d'imposition Sous-Section IV : Taux de l'impôt proportionnel

Section V : Les Bénéfices Agricoles Sous-Section I : ACTIVITES ET PERSONNES IMPOSABLES Sous-Section II : REGIMES D’IMPOSITION Sous-Section III : ETABLISSEMENT DE L’IMPOSITION : Taux

Section VI : Taxe sur les plus-values de cession réalisées par les particuliers Sous-Section I : Champ d'application Sous-Section II : Assiette et liquidation

Section IV : L'impô sur les bénéfices industriels et commerciaux Sous-Section I : Activités imposables Sous-Section III : Détermination du bénéfice imposable Sous-Section IV : Régime d’imposition Sous-Section II : Exemptions

Section I : Personnes imposables-exemptions

Section II : Détermination de la base d'imposition Sous-Section I : Droit fixe Sous-Section II : Droit proportionnel

Section III : Dispositions spéciales à certaines catégories de professions

Section IV : Formules de patentes

Section V : Taux de l'impôt

Section VI : Contribution des licences Sous-Section I : Tarif des patentes Sous-Section II : Les licences

Section I : La taxe de voirie

Section II : La taxe de développemnt régional et local

Section III : La taxe le bétail

Section II : La taxe sur les armes à feu

Section I : La contribution forfaitaire à a charge des employeurs

Section III : La taxe sur les véhicules automobiles Sous-Section I : Base d’imposition Sous-Section II : Taux de la taxe

Section IV : La taxe sur les bicyclettes

Section V : La taxe sur le transport routier

Section VI : La taxe de formation professionnelle

Section II : Dispositions particulières au mode réel simplifié de taxation

Section I : Dispositions communes Sous-Section I : Opérations imposables et Notions d’assujettis Sous-Section II : Territorialité Sous-Section III : Assiette Sous-Section IV : Fait générateur – exigibilité Sous-Section V : Déductions Sous-Section VI : Taux de la taxe sur la valeur ajoutée Sous-Section VII : Régimes particuliers Sous-Section VIII : Compensation interdite

Section II : Exemption - Actes enregistrés en débet

Section III : Liquidation des droits d'enregistrement

Section I : Définitions

Section I : Mutations à titre onéreux Sous-Section I : Les immeubles Sous-Section II : Les meubles Sous-Section III : Dispositions communes aux meubles et aux immeubles Sous-Section IV : Fonds de commerce

Section II : Mutations à titre gratuit Sous-Section I : Dispositions communes Sous-Section II : Les successions Sous-Section III : Les donations

Section III : Droits applicables aux sociétés Sous-Section I : Dispositions diverses Sous-Section II : Taux des droits

Section IV : Location d'immeubles et de fonds de commerce, mutation de Jouissance Sous-Section I : Base de Taxation Sous-Section II : Tarif des droits

Section V : Enregistrements des autres actes et mutations Sous-Section I : Actes soumis au droit fixe Sous-Section II : Actes soumis au droit proportionnel

Section I : Assiette - Exemptions

Section II : Tarif de la taxe

Section I : Champ d’application

Section II : Débiteur divers

Section I : Actes soumis au timbre de dimension

Section II : Tarifs

Section I : Champ d’application

Section II : Tarif des droi

Section III : Pénalités

Section I : Champ d’application

Section II : Tarifs

Section I : Dispositions communes aux divers contrats

Section II : Dispositions particulières à chaque type de contrat Sous-Section I : Transport par route Sous-Section II : Transport maritime Sous-Section III : Transport par air Sous-Section IV : Transport par fleuve Sous-Section V : Transport des colis postaux Sous-Section VI : Transport par chemin de fer

Section I : Timbre des passeports et laissez-passer

Section II : Délivrance des casiers judiciaires

Section III : Timbre de certains actes de nature particulière